1. Introduction

Les présentes CGU s’appliquent à l’utilisation du site web et aux interactions liées à nos contenus, services et informations. En cas de contradiction, les dispositions des CGV prévalent.

2. Acceptation

En accédant au site, vous acceptez les présentes CGU. Dans certains cas, un consentement explicite peut être requis.

3. Communication électronique

En utilisant le site ou en communiquant avec nous par voie électronique, vous acceptez que les échanges puissent se faire par email ou via le site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, logos, structures, éléments interactifs, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive d’Artscult.

5. Lettre d’informations

Vous pouvez partager notre newsletter avec des tiers susceptibles d’être intéressés. L’inscription est facultative et peut être résiliée à tout moment.

6. Sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Artscult n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

7. Utilisation responsable

Vous vous engagez à utiliser le site conformément à la loi, aux bonnes pratiques et aux présentes CGU.

8. Compte utilisateur

Si vous créez un compte, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.

9. Soumission d’idées

Ne soumettez pas d’idées protégées sans accord préalable. En cas de soumission spontanée, vous accordez à Artscult une licence non exclusive d’utilisation.

10. Fin de l’utilisation

Artscult peut suspendre ou restreindre l’accès au site en cas d’usage abusif ou de violation des CGU.

11. Garanties et responsabilité

Le site est fourni « en l’état ». Artscult ne garantit pas une disponibilité continue. Rien sur ce site ne constitue un conseil juridique, financier ou médical.

Pour les transactions commerciales, les garanties applicables sont celles définies dans les CGV.

12. Confidentialité

Artscult traite les données personnelles conformément au RGPD. Consultez notre Politique de confidentialité et notre Politique de cookies.

13. Accessibilité

Artscult s’engage à rendre son site accessible. Vous pouvez nous contacter pour signaler un problème.

14. Conformité juridique

L’utilisation du site doit respecter les lois françaises.

15. Affectation

Vous ne pouvez céder vos droits issus des présentes CGU sans accord écrit préalable d’Artscult.

16. Violation des CGU

En cas de violation, Artscult peut suspendre l’accès au site ou engager toute action nécessaire.

17. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser Artscult en cas de préjudice résultant d’une violation des présentes CGU.

18. Dérogation

Le fait pour Artscult de ne pas exercer un droit ne constitue pas une renonciation.

19. Langue

Les présentes CGU sont rédigées exclusivement en français.

20. Accord intégral

Les CGU, la Politique de confidentialité, la Politique de cookies et les CGV constituent l’accord complet entre Artscult et l’utilisateur.

21. Mise à jour

Artscult peut mettre à jour les CGU. La date de révision est indiquée en haut de la page.

22. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Montpellier.

23. Contact

Ce site est exploité par Antoine Machado – Artscult. Pour toute question relative aux CGU : Page de contact.